Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FAMILLE DE VIGNERONS
Monsieur YVAN SIEGRIST

Numéro de dépôt :
4502535
Date de dépôt :
23/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
FAMILLE DE VIGNERONS de YVAN SIEGRIST

Présentation de la marque FAMILLE DE VIGNERONS

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2018 par monsieur YVAN SIEGRIST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FAMILLE DE VIGNERONS »

Le déposant est monsieur YVAN SIEGRIST domicilié(e) 4 RUE DE LA PIEU - 21360 - BESSEY EN CHAUME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur YVAN SIEGRIST domicilié(e) 4 RUE DE LA PIEU - 21360 - BESSEY EN CHAUME - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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YVAN SIEGRIST a également déposé les autres marques suivantes : FAMILLE CLAUDE LEBLANC , WOUI DIRECT , VIA TURONENSIS , Les éffrontés by Yvan Siegrist , VIA LEMOVICENSIS , L'ENTREPÔT DU VIN , CHARLES LEBLANC , PIERRE LEBLANC , CLAUDE LEBLANC Vin de France


Monsieur YVAN SIEGRIST - 4 RUE DE LA PIEU - 21360 - BESSEY EN CHAUME - France


Monsieur YVAN SIEGRIST - 4 RUE DE LA PIEU - 21360 - BESSEY EN CHAUME - France


Publication - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Inscription le 23 octobre 2019 - Rejet total n°771059 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-10-23

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.