Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHARLES LEBLANC
Monsieur YVAN SIEGRIST

Numéro de dépôt :
4628967
Date de dépôt :
02/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/03/2030
CHARLES LEBLANC de YVAN SIEGRIST

Présentation de la marque CHARLES LEBLANC

Déposée par voie électronique le 2 mars 2020 par monsieur YVAN SIEGRIST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHARLES LEBLANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-13 du 27 mars 2020.

Le déposant est monsieur YVAN SIEGRIST domicilié(e) 4 RUE DE LA PIEU - 21360 - bessey en chaume - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur YVAN SIEGRIST domicilié(e) 4 RUE DE LA PIEU - 21360 - BESSEY EN CHAUME - France.

La marque CHARLES LEBLANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4628967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES LEBLANC arrivera à expiration en date du 2 mars 2030.

YVAN SIEGRIST a également déposé les autres marques suivantes : FAMILLE CLAUDE LEBLANC , WOUI DIRECT , VIA TURONENSIS , Les éffrontés by Yvan Siegrist , VIA LEMOVICENSIS , L'ENTREPÔT DU VIN , PIERRE LEBLANC , CLAUDE LEBLANC Vin de France , FAMILLE DE VIGNERONS


Monsieur YVAN SIEGRIST - 4 RUE DE LA PIEU - 21360 - bessey en chaume - France


Monsieur YVAN SIEGRIST - 4 RUE DE LA PIEU - 21360 - BESSEY EN CHAUME - France


Publication - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.