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Marques déposées par monsieur Yvan PONCE
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CHATEAU FOUGERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU FOUGERES
M. Yvan PONCE

Numéro de dépôt :
1751026
Date de dépôt :
30/06/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/06/1998
CHATEAU FOUGERES de Yvan PONCE

Présentation de la marque CHATEAU FOUGERES

Déposée le 30 juin 1988 par monsieur Yvan PONCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU FOUGERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Yvan PONCE domicilié(e) CHATEAU FOUGERES, 34700 ST JEAN DE LA BLAQUIERE - France.

La marque CHATEAU FOUGERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1751026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU FOUGERES est expirée depuis le 30 juin 1998.


M. Yvan PONCE - CHATEAU FOUGERES, 34700 ST JEAN DE LA BLAQUIERE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-13

Vin d'Appellation d'Origine Côteaux du Languedoc provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU FOUGERES ST JEAN DE LA BLAQUIERE