Marque expirée - Marque en non vigueur

CONFIT DU FROMAGER
YVAN PINEL

Numéro de dépôt :
3461998
Date de dépôt :
10/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
10/11/2016
CONFIT DU FROMAGER de YVAN PINEL

Présentation de la marque CONFIT DU FROMAGER

Déposée le 10 novembre 2006 par YVAN PINEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « CONFIT DU FROMAGER »

Le déposant est YVAN PINEL domicilié(e) LE HAUT REFREN,83680 LA GARDE FREINET,France - 83680 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YVAN PINEL domicilié(e) LE HAUT REFREN,83680 LA GARDE FREINET,France - 83680 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFIT DU FROMAGER est expirée depuis le 10 novembre 2016.

YVAN PINEL a également déposé les autres marques suivantes : CHOC O VIN , DOUCEUR VIGNERONNE , VINOCUB , PÂTE DE VIN


YVAN PINEL - LE HAUT REFREN,83680 LA GARDE FREINET,France - 83680 - France


YVAN PINEL - LE HAUT REFREN,83680 LA GARDE FREINET,France - 83680 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.