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Marques déposées par monsieur Yvan-Pierre ROUSSETTE
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BABY ANGEL'S BEER
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BABY ANGEL'S BEER
M. Yvan-Pierre ROUSSETTE
M. Didier Salvage

Numéro de dépôt :
4315567
Date de dépôt :
18/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BABY ANGEL\'S BEER de Yvan-Pierre ROUSSETTE

Présentation de la marque BABY ANGEL'S BEER

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2016 par monsieur Yvan-Pierre ROUSSETTE et monsieur Didier Salvage auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BABY ANGEL'S BEER »

Les déposants sont monsieur Yvan-Pierre ROUSSETTE domicilié(e) 1350 Avenue Ste Catherine - 84140 - MONTFAVET - France et monsieur Didier Salvage domicilié(e) 410 chemin de St SERIES - 34400 - VILLETELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POPCOMS, SARL, M. Thierry Traup domicilié(e) 200 CHEMIN du Moulin à Vent - 30980 - LANGLADE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Yvan-Pierre ROUSSETTE a également déposé les autres marques suivantes : Cuvée de l'Angelot


M. Yvan-Pierre ROUSSETTE - 1350 Avenue Ste Catherine - 84140 - MONTFAVET - France

M. Didier Salvage - 410 chemin de St SERIES - 34400 - VILLETELLE - France


POPCOMS, SARL, M. Thierry Traup - 200 CHEMIN du Moulin à Vent - 30980 - LANGLADE - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Inscription le 11 juillet 2018 - Rejet total n°727884 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-07-11

Bières .