Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Yvan's Pets
Yvan Perrigault

Numéro de dépôt :
3741919
Date de dépôt :
31/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/05/2020
Yvan\'s Pets de Yvan Perrigault

Présentation de la marque Yvan's Pets

Déposée par voie électronique le 31 mai 2010 par Yvan Perrigault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Yvan's Pets » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est Yvan Perrigault domicilié(e) BP 1674 Papetoai - 98729 - Mooréa Polynésie Française - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yvan Perrigault domicilié(e) BP 1674 Papetoai 98729 Mooréa Polynésie Française - France.

La marque Yvan's Pets a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3741919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Yvan's Pets est expirée depuis le 31 mai 2020.


Yvan Perrigault - BP 1674 Papetoai - 98729 - Mooréa Polynésie Française - France


Yvan Perrigault - BP 1674 Papetoai 98729 Mooréa Polynésie Française - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.