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Marques déposées par monsieur YVAN PAPELARD
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Comte de Vassan
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Comte de Vassan
Monsieur YVAN PAPELARD

Numéro de dépôt :
4620505
Date de dépôt :
04/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/02/2030
Comte de Vassan de YVAN PAPELARD

Présentation de la marque Comte de Vassan

Déposée par voie électronique le 4 février 2020 par monsieur YVAN PAPELARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Comte de Vassan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-09 du 28 février 2020.

Le déposant est monsieur YVAN PAPELARD domicilié(e) 13 RUE DU CHATEAU - 2400 - BONNEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur YVAN PAPELARD domicilié(e) 13 RUE DU CHATEAU - 02400 - BONNEIL - France.

La marque Comte de Vassan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4620505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Comte de Vassan arrivera à expiration en date du 4 février 2030.


Monsieur YVAN PAPELARD - 13 RUE DU CHATEAU - 2400 - BONNEIL - France


Monsieur YVAN PAPELARD - 13 RUE DU CHATEAU - 02400 - BONNEIL - France


Publication - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).