Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUCHER LA BOULEAU
M. Yvan Michel

Numéro de dépôt :
4029865
Date de dépôt :
03/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/09/2023
RUCHER LA BOULEAU de Yvan Michel

Présentation de la marque RUCHER LA BOULEAU

Déposée par voie électronique le 3 septembre 2013 par monsieur Yvan Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RUCHER LA BOULEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est monsieur Yvan Michel domicilié(e) 459 rue de l'eglise - 88650 - St Leonard - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Yvan Michel domicilié(e) 459 rue de l'eglise - 88650 - St Leonard - France.

La marque RUCHER LA BOULEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4029865.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUCHER LA BOULEAU est expirée depuis le 3 septembre 2023.


M. Yvan Michel - 459 rue de l'eglise - 88650 - St Leonard - France


M. Yvan Michel - 459 rue de l'eglise - 88650 - St Leonard - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;

Miel, sirop de mélasse.