Déposée par voie électronique le 5 décembre 2014 par monsieur yvan MASSET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « chocolac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-52 du 26 décembre 2014.
Le déposant est monsieur yvan MASSET domicilié(e) 23 rue georges martin - 74000 - annecy - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. yvan MASSET domicilié(e) le comptoir du pain, 23 rue georges martin - 74000 - annecy - France.
La marque chocolac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4139435.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque chocolac arrivera à expiration en date du 5 décembre 2024.
M. yvan MASSET, sarl masset freres - 23 rue georges martin - 74000 - annecy - France
M. yvan MASSET - le comptoir du pain, 23 rue georges martin - 74000 - annecy - France
Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52
Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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