Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA GRANGE
Monsieur Yvan JEANNEAU

Numéro de dépôt :
95558554
Date de dépôt :
10/02/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/02/2005

Présentation de la marque CHATEAU LA GRANGE

Déposée le 10 février 1995 par monsieur Yvan JEANNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA GRANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est monsieur Yvan JEANNEAU domicilié(e) "LA GRANGE", 33760 ESCOUSSANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yvan JEANNEAU - France.

La marque CHATEAU LA GRANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA GRANGE est expirée depuis le 10 février 2005.

Yvan JEANNEAU a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LE BENITIER-LARIVEAUX


Monsieur Yvan JEANNEAU - "LA GRANGE", 33760 ESCOUSSANS - France


Yvan JEANNEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-29

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Vins d'appellation d'origine Contrôlée, provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LA GRANGE