Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PAS DE DEUX
Numéro de dépôt :
1675391
Date de dépôt :
02/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/05/1999
Présentation de la marque PAS DE DEUX
Déposée le 2 mai 1989 par Yvan GOZLAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAS DE DEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PAS DE DEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1675391.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAS DE DEUX est expirée depuis le 2 mai 1999.
Yvan GOZLAN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51