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Marques déposées par YVAN GOZLAN
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CONFORME AUX CONSIGNES, HABITUDES ET REGLES DE L'HYGIENE ALIMENTAIRE DE BASE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFORME AUX CONSIGNES, HABITUDES ET REGLES DE L'HYGIENE ALIMENTAIRE DE BASE
YVAN GOZLAN

Numéro de dépôt :
1758550
Date de dépôt :
05/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/06/2001

Présentation de la marque CONFORME AUX CONSIGNES, HABITUDES ET REGLES DE L'HYGIENE ALIMENTAIRE DE BASE

Déposée le 5 juin 1991 par YVAN GOZLAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CONFORME AUX CONSIGNES, HABITUDES ET REGLES DE L'HYGIENE ALIMENTAIRE DE BASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est YVAN GOZLAN, domicilié(e) 18, Rue DIDEROT, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YVAN GOZLAN - France.

La marque CONFORME AUX CONSIGNES, HABITUDES ET REGLES DE L'HYGIENE ALIMENTAIRE DE BASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1758550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFORME AUX CONSIGNES, HABITUDES ET REGLES DE L'HYGIENE ALIMENTAIRE DE BASE est expirée depuis le 5 juin 2001.

YVAN GOZLAN a également déposé les autres marques suivantes : EURO FLEURS , EUROP BUSINESS MARKET E.B.M. , PUB F.M. , PEAU SUR PEAU , PAS DE DEUX , PARIS FLEURS , INTERSTICE , HOLLYWOOD BANANAS , LA COMMUNICATION EUROPEENNE DU CONSOMMATEUR C.E.C. , TABLEAUCOLOR/COMPTACOLOR


YVAN GOZLAN - 18, Rue DIDEROT, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - France


YVAN GOZLAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-09

Tout produit alimentaire ou mélange de produits alimentaires convenant à l'alimentation humaine.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.