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Marques déposées par Yvan Gegout
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French Invictus Team
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

French Invictus Team
Yvan Gegout

Numéro de dépôt :
3856091
Date de dépôt :
01/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2021
French Invictus Team de Yvan Gegout

Présentation de la marque French Invictus Team

Déposée le 1 septembre 2011 par Yvan Gegout auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « French Invictus Team » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est Yvan Gegout domicilié(e) 26 avenue des dahlias - 77340 - PONTAULT-COMBAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yvan Gegout domicilié(e) 26 avenue des dahlias - 77340 - PONTAULT-COMBAULT - France.

La marque French Invictus Team a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque French Invictus Team est expirée depuis le 1 septembre 2021.


Yvan Gegout - 26 avenue des dahlias - 77340 - PONTAULT-COMBAULT - France


Yvan Gegout - 26 avenue des dahlias - 77340 - PONTAULT-COMBAULT - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Inscription le 11 mai 2012 - Rejet partiel n°575456 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-05-11

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo.