Marque enregistrée - Marque en vigueur

FONDATION PIERRE DELBET
M. YVAN ERBS

Numéro de dépôt :
3922692
Date de dépôt :
28/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/05/2022
FONDATION PIERRE DELBET de YVAN ERBS

Présentation de la marque FONDATION PIERRE DELBET

Déposée le 28 mai 2012 par monsieur YVAN ERBS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FONDATION PIERRE DELBET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est monsieur YVAN ERBS domicilié(e) 11 AVENUE PAULIN DAUDE - 48000 - MENDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. YVAN ERBS domicilié(e) 11 AVENUE PAULIN DAUDE - 48000 - MENDE - France.

La marque FONDATION PIERRE DELBET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3922692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONDATION PIERRE DELBET arrivera à expiration en date du 28 mai 2022.

YVAN ERBS a également déposé les autres marques suivantes : Geo-u , MAG+ , gestion éthique des données personnelles , MAGNESIUM INSIDE , gestion responsable des données personnelles , GEO U ETHICAL PERSONAL DATA MANAGEMENT , U , La gestion éthique des données personnelles , U


M. YVAN ERBS - 11 AVENUE PAULIN DAUDE - 48000 - MENDE - France


M. YVAN ERBS - 11 AVENUE PAULIN DAUDE - 48000 - MENDE - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;

Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs.