FONDATION PIERRE DELBET
Présentation de la marque FONDATION PIERRE DELBET
Déposée le 28 mai 2012 par monsieur YVAN ERBS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FONDATION PIERRE DELBET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FONDATION PIERRE DELBET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3922692.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONDATION PIERRE DELBET est expirée depuis le 28 mai 2022.
YVAN ERBS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25
Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38