YDéLIGNE ARCHITECTURE YDELIGNE ARCHITECTURE ydéLIGNE ARCHITECTURE STUDIO YDéLIGNE

M. Yvan DEBREGEAS

Présentation de la marque YDéLIGNE ARCHITECTURE YDELIGNE ARCHITECTURE ydéLIGNE ARCHITECTURE STUDIO YDéLIGNE

Déposée par voie électronique le 7 juillet 2014 par monsieur Yvan DEBREGEAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « YDéLIGNE ARCHITECTURE YDELIGNE ARCHITECTURE ydéLIGNE ARCHITECTURE STUDIO YDéLIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est monsieur Yvan DEBREGEAS domicilié(e) Bureau n°7, ZI DU CHAFFAUT, 7 RUE BELOUGA - 44340 - BOUGUENAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Yvan DEBREGEAS domicilié(e) Bureau n°7, ZI DU CHAFFAUT, 7 RUE BELOUGA - 44340 - BOUGUENAIS - France.

La marque YDéLIGNE ARCHITECTURE YDELIGNE ARCHITECTURE ydéLIGNE ARCHITECTURE STUDIO YDéLIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4103761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YDéLIGNE ARCHITECTURE YDELIGNE ARCHITECTURE ydéLIGNE ARCHITECTURE STUDIO YDéLIGNE est expirée depuis le 7 juillet 2024.