Marque enregistrée - Marque en vigueur

TETRAGONE ARCHITECTURE TETRAGONE ARCHITECTES TETRAGONE DESIGN TETRAGONE ATELIER TETRAGONEARCHI LES ARCHITECTES TETRAGONE STUDIO TETRAGONE ARCHITETRAGONE ARCHITETRA TETRARCHI
Monsieur Yvan DEBREGEAS

Numéro de dépôt :
4402616
Date de dépôt :
08/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/11/2027
TETRAGONE ARCHITECTURE TETRAGONE ARCHITECTES TETRAGONE DESIGN TETRAGONE ATELIER TETRAGONEARCHI LES ARCHITECTES TETRAGONE STUDIO TETRAGONE ARCHITETRAGONE ARCHITETRA TETRARCHI de Yvan DEBREGEAS

Présentation de la marque TETRAGONE ARCHITECTURE TETRAGONE ARCHITECTES TETRAGONE DESIGN TETRAGONE ATELIER TETRAGONEARCHI LES ARCHITECTES TETRAGONE STUDIO TETRAGONE ARCHITETRAGONE ARCHITETRA TETRARCHI

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2017 par monsieur Yvan DEBREGEAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TETRAGONE ARCHITECTURE TETRAGONE ARCHITECTES TETRAGONE DESIGN TETRAGONE ATELIER TETRAGONEARCHI LES ARCHITECTES TETRAGONE STUDIO TETRAGONE ARCHITETRAGONE ARCHITETRA TETRARCHI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Le déposant est monsieur Yvan DEBREGEAS domicilié(e) 220 Chemin des barralles - 13580 - LA FARE LES OLIVIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LIONEL GARNIER domicilié(e) 7 rue des malloniers - 83640 - SAINT ZACHARIE - France.

La marque TETRAGONE ARCHITECTURE TETRAGONE ARCHITECTES TETRAGONE DESIGN TETRAGONE ATELIER TETRAGONEARCHI LES ARCHITECTES TETRAGONE STUDIO TETRAGONE ARCHITETRAGONE ARCHITETRA TETRARCHI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4402616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TETRAGONE ARCHITECTURE TETRAGONE ARCHITECTES TETRAGONE DESIGN TETRAGONE ATELIER TETRAGONEARCHI LES ARCHITECTES TETRAGONE STUDIO TETRAGONE ARCHITETRAGONE ARCHITETRA TETRARCHI arrivera à expiration en date du 8 novembre 2027.


Monsieur Yvan DEBREGEAS - 220 Chemin des barralles - 13580 - LA FARE LES OLIVIERS - France


Monsieur LIONEL GARNIER - 7 rue des malloniers - 83640 - SAINT ZACHARIE - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Photographies ; dessins ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; architecture.