Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUBERTIN
YVAN de NAVACELLE de COUBERTIN
THIERRY de NAVACELLE de COUBERTIN

Numéro de dépôt :
3091857
Date de dépôt :
28/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2011

Présentation de la marque COUBERTIN

Déposée le 28 mars 2001 par YVAN de NAVACELLE de COUBERTIN et THIERRY de NAVACELLE de COUBERTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COUBERTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Les déposants sont YVAN de NAVACELLE de COUBERTIN, domicilié(e) 6 Bd Flandrin, 75116 PARIS - France et THIERRY de NAVACELLE de COUBERTIN, domicilié(e) 44 rue de Provence, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YVAN de NAVACELLE de COUBERTIN - France.

La marque COUBERTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3091857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUBERTIN est expirée depuis le 28 mars 2011.


YVAN de NAVACELLE de COUBERTIN - 6 Bd Flandrin, 75116 PARIS - France

THIERRY de NAVACELLE de COUBERTIN - 44 rue de Provence, 75009 PARIS - France


YVAN de NAVACELLE de COUBERTIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Services de transmissions d'information par voie télématique Communications par terminaux d'ordinateurs Services de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux Internet Transmissions de données commerciales, publicitaires par réseaux Internet Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décor de théâtre, Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.