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Marques déposées par monsieur Yvan CRUSE
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CAVE PRIVEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVE PRIVEE
Monsieur Yvan CRUSE, rue Edouard Faure, 33083 BORDEAUX.

Numéro de dépôt :
1261074
Date de dépôt :
10/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/01/1994
CAVE PRIVEE de Yvan CRUSE

Présentation de la marque CAVE PRIVEE

Déposée le 10 janvier 1984 par monsieur Yvan CRUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAVE PRIVEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Yvan CRUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque CAVE PRIVEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1261074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVE PRIVEE est expirée depuis le 10 janvier 1994.


Monsieur Yvan CRUSE, rue Edouard Faure, 33083 BORDEAUX. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-28

Vins, vins mousseux, vins de provenance française, à savoir Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs, alcools et spiritueux.