Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LES GRANDS ORMES
Numéro de dépôt :
1551100
Date de dépôt :
13/09/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/09/1999
Présentation de la marque CHATEAU LES GRANDS ORMES
Déposée le 13 septembre 1989 par monsieur Yvan BRUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LES GRANDS ORMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LES GRANDS ORMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1551100.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES GRANDS ORMES est expirée depuis le 13 septembre 1999.
Yvan BRUN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09