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Marques déposées par monsieur Yvan BRUN
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CHATEAU LE VIEUX TILLEUL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE VIEUX TILLEUL
Monsieur Yvan BRUN

Numéro de dépôt :
1551099
Date de dépôt :
13/09/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/09/1999

Présentation de la marque CHATEAU LE VIEUX TILLEUL

Déposée le 13 septembre 1989 par monsieur Yvan BRUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LE VIEUX TILLEUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Yvan BRUN domicilié(e) LUGASSON, 33119 FRONTENAC - France.

La marque CHATEAU LE VIEUX TILLEUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1551099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE VIEUX TILLEUL est expirée depuis le 13 septembre 1999.

Yvan BRUN a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES GRANDS ORMES , CHATEAU BELLE-ASSISE COUREAU , PARABELLE , CHATEAU GRAND COUREAU , Château BEL ORME , CHATEAU HAUT PARABELLE


Monsieur Yvan BRUN - LUGASSON, 33119 FRONTENAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LE VIEUX TILLEUL