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Marques déposées par monsieur Yvan BOURGNON
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The Seacleaners
Marque enregistrée - Marque en vigueur

The Seacleaners
Monsieur Yvan BOURGNON

Numéro de dépôt :
4410496
Date de dépôt :
05/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/12/2027
The Seacleaners de Yvan BOURGNON

Présentation de la marque The Seacleaners

Déposée par voie électronique le 5 décembre 2017 par monsieur Yvan BOURGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « The Seacleaners » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-52 du 29 décembre 2017.

Le déposant est monsieur Yvan BOURGNON domicilié(e) 10 rue de la Drisse - 56470 - La Trinité sur Mer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, The Seacleaners, Monsieur Jean François MIELCAREK domicilié(e) 10 rue de la Drisse - 56470 - La Trinité sur Mer - France.

La marque The Seacleaners a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4410496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque The Seacleaners arrivera à expiration en date du 5 décembre 2027.


Monsieur Yvan BOURGNON - 10 rue de la Drisse - 56470 - La Trinité sur Mer - France


The Seacleaners, Monsieur Jean François MIELCAREK - 10 rue de la Drisse - 56470 - La Trinité sur Mer - France


Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Appareils et instruments nautiques ;

Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Éducation.