Marque enregistrée - Marque en vigueur

OS'APP
Monsieur Yvan BARRA
CAMPENON BERNARD REGIONS

Numéro de dépôt :
4588502
Date de dépôt :
08/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/10/2029
OS\'APP de Yvan BARRA

Présentation de la marque OS'APP

Déposée par voie électronique le 8 octobre 2019 par monsieur Yvan BARRA et CAMPENON BERNARD REGIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OS'APP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-44 du 1 novembre 2019.

Les déposants sont monsieur Yvan BARRA domicilié(e) 471 rue du Bertillet - 73000 - Chambéry - France et CAMPENON BERNARD REGIONS domicilié(e) 16 Chemin de Malacher - 38240 - Meylan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hecké, Monsieur Nicolas SAUNIER domicilié(e) 28 Cours Jean Jaurès - 38000 - Grenoble - France.

La marque OS'APP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4588502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OS'APP arrivera à expiration en date du 8 octobre 2029.

Yvan BARRA a également déposé les autres marques suivantes : ONE-SHOOT , La Préci ' force , OPENCLOSE WWW.OSONBTP.COM , EASYBOLT , PRECI FORCE , PRECI FORCE


Monsieur Yvan BARRA - 471 rue du Bertillet - 73000 - Chambéry - France

CAMPENON BERNARD REGIONS - 16 Chemin de Malacher - 38240 - Meylan - France


Cabinet Hecké, Monsieur Nicolas SAUNIER - 28 Cours Jean Jaurès - 38000 - Grenoble - France


Publication - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Inscription le 9 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°798116 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-09

Dispositifs de fixation métalliques ; dispositifs de retenue en métal (fixations) ; dispositifs d'ancrage en métal ; plaques d'ancrage ; pièces d'ancrage en métal pour maçonnerie ; boulons d'ancrage en métal ; tiges métalliques filetées ; pivots en métal ; écrous métalliques ; écrous à oreilles métalliques ; tiges de coffrage métalliques ; écrous métalliques pour tige de coffrage ; écrous métalliques à ailettes pour tige de coffrage ; rondelles métalliques à ressort ; coffrages métalliques ; coffrages métalliques pour le béton ; poutres en métaux communs pour systèmes de coffrage ; tiges métalliques de renforcement pour travaux de coffrage ; tiges d'armature métalliques pour le béton ; écrous et boulons métalliques ; rondelles en métal ; vis de serrage à main en métal ; armatures métalliques pour la construction ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux de construction métalliques ; éléments préfabriqués de construction en métal.