L ATELIER DU BATI ANCIEN ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE [email protected]
Présentation de la marque L ATELIER DU BATI ANCIEN ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE [email protected]
Déposée par voie électronique le 30 mai 2013 par monsieur Yvan BAREYRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L ATELIER DU BATI ANCIEN ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE [email protected] » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque L ATELIER DU BATI ANCIEN ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE [email protected] a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008683.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L ATELIER DU BATI ANCIEN ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE [email protected] est expirée depuis le 30 mai 2023.
Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25
Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38