Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L ATELIER DU BATI ANCIEN ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE [email protected]
M. Yvan BAREYRE

Numéro de dépôt :
4008683
Date de dépôt :
30/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/05/2023
L ATELIER DU BATI ANCIEN ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE YBAREYRE@BATIANCIEN.COM de Yvan BAREYRE

Présentation de la marque L ATELIER DU BATI ANCIEN ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE [email protected]

Déposée par voie électronique le 30 mai 2013 par monsieur Yvan BAREYRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L ATELIER DU BATI ANCIEN ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE [email protected] » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est monsieur Yvan BAREYRE domicilié(e) Carrère de Moundes - 64520 - Came - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Yvan BAREYRE domicilié(e) Carrère de Moundes - 64520 - Came - France.

La marque L ATELIER DU BATI ANCIEN ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE [email protected] a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008683.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L ATELIER DU BATI ANCIEN ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE [email protected] est expirée depuis le 30 mai 2023.


M. Yvan BAREYRE - Carrère de Moundes - 64520 - Came - France


M. Yvan BAREYRE - Carrère de Moundes - 64520 - Came - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Formation ;

étude de projets techniques.