Déposée par voie électronique le 5 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) YVAN B
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « YVAN BANASTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-09 du 27 février 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) YVAN B domicilié(e) 7 Rue d'Artois - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 808 391 106 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. Jean-Marie ALGOUD domicilié(e) 16 Rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque YVAN BANASTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4154515.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YVAN BANASTE arrivera à expiration en date du 5 février 2025.
YVAN B., Société par actions simplifiée - 7 Rue d'Artois - 75008 - PARIS - France - SIREN 808391106
ATMARK, M. Jean-Marie ALGOUD - 16 Rue Milton - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09
Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22
Produits de parfumerie ; parfums ; eau de toilette ; eau de parfum ; eau de Cologne ; concrète (parfum sous forme de cire) ; cosmétiques ; crème et lait à usage cosmétique ; gel douche ; parfum pour la maison ; savons ; savon après rasage ; mousse à raser ; huiles essentielles ; lotions capillaires ; dentifrices ; encens ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; parfums d'intérieur ; onguents ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Bougies et mèches pour l`éclairage, bougies parfumées ;
Articles de lunetterie notamment lunettes de soleil, lunettes de sport, montures de lunettes, étuis à lunettes ; organiseur personnel électronique (agenda électronique) ; casques de protection, notamment pour motos et automobiles ; casques de protection pour le sport ; équipement pour le traitement de l'information ; applications pour téléphones mobiles et pour ordinateurs ; supports d'enregistrement audio, vidéo, magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques ; enregistrements audio et vidéo téléchargeables ou non ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, des données ou des images ; supports pour l'information notamment optiques, télématiques ou magnétiques ; émetteurs de télécommunications ; logiciels, progiciels, appareils audiovisuels, appareils de télécommunication, instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou des données ; disques acoustiques ; Cédéroms ; DVD ; compacts-disques audio et/ou vidéo ; logiciels de jeux ; cartouches de jeux vidéo ; disquettes souples ; disques vidéo pré-enregistrés ou vierges ; lecteurs de disques compacts ; baladeurs ; tables de mixage ; platines CD ; platines vinyles ; tourne-disques ; amplificateurs et autres appareils pour l'amplification des sons ; caméras (appareils photographiques) ; caméras vidéo ; appareils photographiques et cinématographiques ; écrans vidéo ; écrans de projection ; lecteurs de DVD ; cassettes audio ; cassettes vidéo ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; microphones ; publications électroniques (téléchargeables ou non) ; ordinateurs, programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; appareils de radio ; postes radiotéléphoniques ; récepteurs (audio et vidéo) ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers ; amulettes (bijouterie) ; anneaux (bijouterie) ; bagues (bijouterie) ; boucles d'oreilles (bijouterie) ; bracelets (bijouterie) ; montres-bracelets ; bracelets de montres ; broches (bijouterie) ; perles (bijouterie) ; chaînes (bijouterie) ; colliers (bijouterie) ; épingles (bijouterie) ; médaillons (bijouterie) ; parures (bijouterie) ; diamants ; ressorts ou verres de montre ; bijouterie de fantaisie ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; insignes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; monnaie ; boutons de manchettes ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles, coffres et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; sacs ; sacs à bandoulières ; sacs à main ; sacs de voyage ; sacs d'écolier ; sacs de plage ; cartables ; sacoches ; sacs à roulettes ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; trousses de voyages (maroquinerie) ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;
Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtement.
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