Marque expirée - Marque en non vigueur
YVAN DES HUITRES
Numéro de dépôt :
3672992
Date de dépôt :
31/08/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/08/2019
Présentation de la marque YVAN DES HUITRES
Déposée par voie électronique le 31 août 2009 par YVAN AVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « YVAN DES HUITRES »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YVAN DES HUITRES est expirée depuis le 31 août 2019.
Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41
Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05