Marque enregistrée - Marque en vigueur

San Torpes
Monsieur Yvain D'ARCO

Numéro de dépôt :
4448814
Date de dépôt :
25/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/04/2028
San Torpes de Yvain D\'ARCO

Présentation de la marque San Torpes

Déposée par voie électronique le 25 avril 2018 par monsieur Yvain D'ARCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « San Torpes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-20 du 18 mai 2018.

Le déposant est monsieur Yvain D'ARCO domicilié(e) 10 rue d'hargeville - 78580 - Jumeauville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yvain D'ARCO domicilié(e) 10 rue d'hargeville - 78580 - Jumeauville - France.

La marque San Torpes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4448814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque San Torpes arrivera à expiration en date du 25 avril 2028.

Yvain D'ARCO a également déposé les autres marques suivantes : a-renover.com , A RENOVER


Monsieur Yvain D'ARCO - 10 rue d'hargeville - 78580 - Jumeauville - France


Monsieur Yvain D'ARCO - 10 rue d'hargeville - 78580 - Jumeauville - France


Publication - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.