Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUBY BRUNE
YURANDE BRUNEHILDE
RUBY FABIEN

Numéro de dépôt :
3260720
Date de dépôt :
03/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2013
RUBY BRUNE de YURANDE BRUNEHILDE

Présentation de la marque RUBY BRUNE

Déposée le 3 décembre 2003 par YURANDE BRUNEHILDE et RUBY FABIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RUBY BRUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-02 du 9 janvier 2004.

Les déposants sont YURANDE BRUNEHILDE domicilié(e) 45, RUE RODIER,75009 PARIS - 75009 - France et RUBY FABIEN domicilié(e) 45, RUE RODIER,75009 PARIS - 75009 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RUBY Fabien domicilié(e) 45, Rue RODIER,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque RUBY BRUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUBY BRUNE est expirée depuis le 3 décembre 2013.


YURANDE BRUNEHILDE - 45, RUE RODIER,75009 PARIS - 75009 - France

RUBY FABIEN - 45, RUE RODIER,75009 PARIS - 75009 - France


RUBY Fabien - 45, Rue RODIER,75009 PARIS - 75009 - France


Inscription le 10 janvier 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°405498 - Publication au BOPI 2005-01-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-51

Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02

Savons, parfums, huiles essentielles cosmétiques, lotions pour cheveux. Dentifrices. Dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté. Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples. Supports audio et vidéo. Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises. Vêtements en cuir ou en imitation du cuir, foulards, cravates, bonneterie, chaussettes. Sous-vêtements. Divertissement. Services d'artistes de spectacles.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.