Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU DE SAINTONGEY
SCEA YUNG CHARLES ET FILS

Numéro de dépôt :
3263123
Date de dépôt :
10/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2013
CHÂTEAU DE SAINTONGEY de YUNG CHARLES ET FILS

Présentation de la marque CHÂTEAU DE SAINTONGEY

Déposée le 10 décembre 2003 par YUNG CHARLES ET FILSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHÂTEAU DE SAINTONGEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-04 du 23 janvier 2004.

Le déposant est YUNG CHARLES ET FILSTODO domicilié(e) Saintongey,33410 MOURENS - 33410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 094 236 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA YUNG CHARLES ET FILS domicilié(e) Saintongey,33410 MOURENS - 33410 - France.

La marque CHÂTEAU DE SAINTONGEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU DE SAINTONGEY est expirée depuis le 10 décembre 2013.

YUNG CHARLES ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS DE FLEUR , CHÂTEAU ARNAUD JOUAN , CHÂTEAU D'AS , CHÂTEAU MOULIN DE TASSIN , CHÂTEAU SAINTONGEY , CHATEAU LES HAUTS DE PALETTE , CHÂTEAU HAUT MONDAIN


SCEA YUNG CHARLES ET FILS - Saintongey,33410 MOURENS - 33410 - France - SIREN 330094236


SCEA YUNG CHARLES ET FILS - Saintongey,33410 MOURENS - 33410 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-21

Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement denommée : château de Saintongey