Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU ARNAUD JOUAN
SCEA YUNG CHARLES ET FILS

Numéro de dépôt :
3324332
Date de dépôt :
08/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2014
CHÂTEAU ARNAUD JOUAN de YUNG CHARLES ET FILS

Présentation de la marque CHÂTEAU ARNAUD JOUAN

Déposée le 8 novembre 2004 par YUNG CHARLES ET FILSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHÂTEAU ARNAUD JOUAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.

Le déposant est YUNG CHARLES ET FILSTODO domicilié(e) Saintongey,33410 MOURENS - 33410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 094 236 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA YUNG CHARLES ET FILS domicilié(e) Saintongey,33410 MOURENS - 33410 - France.

La marque CHÂTEAU ARNAUD JOUAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU ARNAUD JOUAN est expirée depuis le 8 novembre 2014.

YUNG CHARLES ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS DE FLEUR , CHÂTEAU D'AS , CHÂTEAU MOULIN DE TASSIN , CHÂTEAU DE SAINTONGEY , CHÂTEAU SAINTONGEY , CHATEAU LES HAUTS DE PALETTE , CHÂTEAU HAUT MONDAIN


SCEA YUNG CHARLES ET FILS - Saintongey,33410 MOURENS - 33410 - France - SIREN 330094236


SCEA YUNG CHARLES ET FILS - Saintongey,33410 MOURENS - 33410 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

Inscription le 13 avril 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°666823 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-13

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : Château Arnaud Jouan.