Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHEVALIER ROYAL DEPUIS LOUIS XIV 1668
yuedi international, sarl

Numéro de dépôt :
4157367
Date de dépôt :
16/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2025
CHEVALIER ROYAL DEPUIS LOUIS XIV 1668 de yuedi international

Présentation de la marque CHEVALIER ROYAL DEPUIS LOUIS XIV 1668

Déposée par voie électronique le 16 février 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) yuedi international auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHEVALIER ROYAL DEPUIS LOUIS XIV 1668 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) yuedi international domicilié(e) 1 Place Paul Verlaine - 92100 - Boulogne Billancourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Guohua LI domicilié(e) 19 Burghof - 53501 - Grafschaft - Allemagne.

La marque CHEVALIER ROYAL DEPUIS LOUIS XIV 1668 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4157367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVALIER ROYAL DEPUIS LOUIS XIV 1668 arrivera à expiration en date du 16 février 2025.

yuedi international a également déposé les autres marques suivantes : M.MARTIN DEPUIS 1919 , Chevalier Royal


yuedi international, sarl - 1 Place Paul Verlaine - 92100 - Boulogne Billancourt - France


M. Guohua LI - 19 Burghof - 53501 - Grafschaft - Allemagne


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Inscription le 16 août 2016 - Transmission totale de propriété n°677871 - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-08-16

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.