Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MOUSQUETAIRE
Numéro de dépôt :
1137760
Date de dépôt :
29/05/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Thiers
Présentation de la marque MOUSQUETAIRE
Déposée le 29 mai 1980 par mademoiselle YTOURNEL Suzanne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Thiers), la marque française « MOUSQUETAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MOUSQUETAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1137760.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque MOUSQUETAIRE est expirée depuis le 29 mai 1990.
YTOURNEL Suzanne a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-053