Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RENOVA
YTONG AG (société de droit allemand)

Numéro de dépôt :
95580659
Date de dépôt :
12/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2005

Présentation de la marque RENOVA

Déposée le 12 juillet 1995 par YTONG AG (société de droit allemand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RENOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-34 du 26 novembre 2024.

Le déposant est YTONG AG (société de droit allemand), domicilié(e) Hornstrasse 3, D-80797 MUNICH ALLEMAGNE - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD - France.

La marque RENOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RENOVA est expirée depuis le 12 juillet 2005.

YTONG AG (société de droit allemand a également déposé les autres marques suivantes : ALYT , YTOREP , ALYT , PORIT , ARMYT


YTONG AG (société de droit allemand) - Hornstrasse 3, D-80797 MUNICH ALLEMAGNE - Allemagne


CABINET MOUTARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-14

Publication - Publication au BOPI 1995-34

Inscription le 13 octobre 1999 - Changement de dénomination n°286475 - Publication au BOPI 1999-10-13

Republication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

Panneaux muraux en béton cellulaire autoclavé, en particulier panneaux muraux en béton cellulaire autoclavé armés en surface; panneaux muraux composites et éléments de construction composites en forme de plaques réalisées en des matières minérales, ainsi que minérales et organiques, en particulier plaques composites à plusieurs couches et éléments de construction composites en forme de plaques à plusieurs couches; parois, sols et plafonds en forme de plaques ainsi que façades en plaques réalisées avec des éléments en béton cellulaire autoclavé et panneaux muraux en béton cellulaire autoclavé en tant qu'éléments préfabriqués pour maisons préfabriquées