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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) YTO FRANCE
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MANCEL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MANCEL
YTO FRANCE SAS

Numéro de dépôt :
4507240
Date de dépôt :
11/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2028
MANCEL de YTO FRANCE

Présentation de la marque MANCEL

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) YTO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MANCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-01 du 4 janvier 2019.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) YTO FRANCE domicilié(e) CLOS SAINT-JEAN - 52115 - SAINT-DIZIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office Freylinger S.A., Monsieur Olivier Laidebeur domicilié(e) 234 Route d'Arlon - 8001 - Strassen - Luxembourg.

La marque MANCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4507240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MANCEL arrivera à expiration en date du 11 décembre 2028.


YTO FRANCE SAS - CLOS SAINT-JEAN - 52115 - SAINT-DIZIER - France


Office Freylinger S.A., Monsieur Olivier Laidebeur - 234 Route d'Arlon - 8001 - Strassen - Luxembourg


Publication - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Tracteurs; chenilles pour tracteurs; pneus de tracteur; tracteurs agricoles; tracteurs routiers; tracteurs de manutention de matériaux à guidage automatique [sans conducteur]; tracteurs semi-remorques; accouplements pour véhicules terrestres; amortisseurs de suspension pour véhicules; arbres de transmission pour véhicules terrestres; arroseuses [véhicules]; barres de torsion pour véhicules; bennes de camions; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres; boîtiers de transmission pour véhicules terrestres; bouchons pour réservoirs de carburant de véhicule; camions; capotes de véhicules; capots de moteurs pour véhicules; carrosseries; carters pour organes de véhicules terrestres autres que pour moteurs; chaînes de commande pour véhicules terrestres; chaînes motrices pour véhicules terrestres; chariots à bascule; chariots à benne basculante; chariots de manutention; charrettes; châssis de véhicules; chenilles pour véhicules; circuits hydrauliques pour véhicules; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres; démultiplicateurs pour véhicules terrestres; embrayages pour véhicules terrestres; engrenages pour véhicules terrestres; essieux; garde-boue; housses de véhicules; leviers de commande pour véhicules; machines motrices pour véhicules terrestres; mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres; mécanismes de transmission pour véhicules terrestres; moteurs pour véhicules terrestres; moyeux de roues de véhicules; panneaux de carrosserie pour véhicules; parties structurelles d'automobiles; pneus pour roues de véhicules forestiers; pneus pour véhicules agricoles; pommeaux de leviers de vitesse pour véhicules terrestres; remorques classiques; remorques d'équipements; remorques pour marchandises; remorques [véhicules]; réservoirs de carburant pour véhicules; ressorts de suspension pour véhicules; rétroviseurs; roues de véhicules; roulettes pour chariots [véhicules]; systèmes d'antipatinage à l'accélération pour automobiles; systèmes d'alarme pour véhicules automobiles; systèmes de freinage pour véhicules terrestres; systèmes de suspension pour véhicules terrestres; véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail; véhicules terrestres; véhicules tout-terrain.