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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) YTEM
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DENIER DE PROVINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DENIER DE PROVINS
YTEM Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
96637828
Date de dépôt :
07/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2006

Présentation de la marque DENIER DE PROVINS

Déposée le 7 août 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) YTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DENIER DE PROVINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-37 du 13 septembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) YTEM domicilié(e) 10 Avenue André Malraux, 77160 PROVINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 922 775 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEILS JURISTES AVOCATS Madame Catherine BRUCKER - France.

La marque DENIER DE PROVINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96637828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 30 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DENIER DE PROVINS est expirée depuis le 7 août 2006.

YTEM a également déposé les autres marques suivantes : COMTESSE DE CHAMPAGNE , COEUR DE THIBAUD


YTEM Société à responsabilité limitée - 10 Avenue André Malraux, 77160 PROVINS - France - SIREN 404922775


CONSEILS JURISTES AVOCATS Madame Catherine BRUCKER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Distribution de journaux. Dépôt, gardiennage d'habits. Locations de garages. Réservation de places pour le voyage (transports).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.