Déposée le 8 août 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) YTEK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « MER ET OCEANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-35 du 31 août 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) YTEK domicilié(e) 48 RUE DE KERBONNEVEZ - 29760 - PENMARC'H - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 836 800 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YTEK, M. JEAN CLAUDE YVIN domicilié(e) 48 RUE DE KERBONNEVEZ - 29760 - PENMARC'H - France.
La marque MER ET OCEANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939708.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
YTEK, SARL - 48 RUE DE KERBONNEVEZ - 29760 - PENMARC'H - France - SIREN 488836800
YTEK, M. JEAN CLAUDE YVIN - 48 RUE DE KERBONNEVEZ - 29760 - PENMARC'H - France
Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35
Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Huiles et graisses comestibles ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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