Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LA MICRONUTRITION MARINE
YTEK, SARL
Numéro de dépôt :
3765222
Date de dépôt :
09/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque LA MICRONUTRITION MARINE
Déposée par voie électronique le 9 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) YTEK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA MICRONUTRITION MARINE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) YTEK domicilié(e) 48 RUE DE KERBONNEVEZ - 29760 - PENMARCH - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 836 800 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN CLAUDE YVIN domicilié(e) 48 RUE DE KERBONNEVEZ - 29760 - PENMARCH - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
YTEK, SARL - 48 RUE DE KERBONNEVEZ - 29760 - PENMARCH - France - SIREN 488836800
JEAN CLAUDE YVIN - 48 RUE DE KERBONNEVEZ - 29760 - PENMARCH - France
Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39
Inscription le 15 septembre 2011 - Rejet total n°557961 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-15
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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