Marque renouvelée - Marque en vigueur

INOVANCE
YSONUT SL, SL. Société régie selon les lois d'Espagne

Numéro de dépôt :
3560994
Date de dépôt :
07/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
07/03/2028
INOVANCE de YSONUT SL

Présentation de la marque INOVANCE

Déposée le 7 mars 2008 par la société YSONUT SL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « INOVANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-15 du 11 avril 2008.

Le déposant est la société YSONUT SL domicilié(e) Holanda no 16, Recinto Ferial - 17600 - FIGUERES - Espagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Sandra Canelada domicilié(e) Tarragona 95, 2o D., 17480 ROSES, Girona - Espagne.

La marque INOVANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3560994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INOVANCE arrivera à expiration en date du 7 mars 2028.


YSONUT SL, SL. Société régie selon les lois d'Espagne - Holanda no 16, Recinto Ferial - 17600 - FIGUERES - Espagne


Mme Sandra Canelada - Tarragona 95, 2o D., 17480 ROSES, Girona - Espagne


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-32

Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15

Renouvellement sans limitation le 3 avril 2018 n°2677644 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-04-03

Préparation diététique pour l'amaigrissement, compléments alimentaires, aliments diététiques à usage médical, préparation à base de vitamines, proteines, minéraux, oligo-élements. ;

Viandes, poissons, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures et base de confitures, oeuf et produits à base de proteines d'oeuf, lait et produits laitiers et produits à base de proteines de lait, boisson lactées, soja et produits à base de proteines de soja, volaille et gibier, extrait de viande ;

Café, thé, cacao, riz, farines et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie, levure, poudre pour faire lever, sauces, crêpes, biscuiterie, gâteaux, boisson à base de chocolat, de cacao, de thé ou de café.