Déposée le 16 juillet 2003 par la société YSONUT S.L
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « TORSADINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-34 du 22 août 2003.
Le déposant est la société YSONUT S.L domicilié(e) C/Hollanda 16 P.I. Recinto Ferial,ESPAGNE - Espagne et immatriculée sous le numéro RCS 617 411 12 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'avocats COTEG domicilié(e) 10 Impasse René COUZINET,31032 TOULOUSE CEDEX 05 - 31032 - France.
La marque TORSADINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236617.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Cabinet d'avocats COTEG - 10 Impasse René COUZINET,31032 TOULOUSE CEDEX 05 - 31032 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-51
Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34
– préparations médicales pour l'amincissement, compléments nutritionnels à usage médical, aliments diététiques à usage médical, préparation de vitamines, produits pharmaceutiques. – viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viande, fruits et légumes conservés séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers. – farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries. – eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirop et autres préparations pour faire des boissons. Tous les produits précités étant diététiques.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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