Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASC DERISOIRE
YSEUX CHRISTIAN

Numéro de dépôt :
3143670
Date de dépôt :
25/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
25/01/2012
ASC DERISOIRE de YSEUX CHRISTIAN

Présentation de la marque ASC DERISOIRE

Déposée le 25 janvier 2002 par YSEUX CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « ASC DERISOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-09 du 1 mars 2002.

Le déposant est YSEUX CHRISTIAN domicilié(e) DOLAISON,43370 ST CHRISTOPHE - 43370 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YSEUX CHRISTIAN domicilié(e) DOLAISON,43370 ST CHRISTOPHE - 43370 - France.

La marque ASC DERISOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3143670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASC DERISOIRE est expirée depuis le 25 janvier 2012.


YSEUX CHRISTIAN - DOLAISON,43370 ST CHRISTOPHE - 43370 - France


YSEUX CHRISTIAN - DOLAISON,43370 ST CHRISTOPHE - 43370 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-26

Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09

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