Accueil marques.expert
/
Marques déposées par YSEO
/
QUALYSIL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

QUALYSIL
YSEO

Numéro de dépôt :
4622965
Date de dépôt :
11/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2030
QUALYSIL de YSEO

Présentation de la marque QUALYSIL

Déposée par voie électronique le 11 février 2020 par YSEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUALYSIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-10 du 6 mars 2020.

Le déposant est YSEO domicilié(e) 22 BOULEVARD MICHEL STROGOFF - 80440 - BOVES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YSEO, Madame EMMANUELLE BOUET PACCAUT domicilié(e) 22 BOULEVARD MICHEL STROGOFF - 80440 - BOVES - France.

La marque QUALYSIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4622965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALYSIL arrivera à expiration en date du 11 février 2030.


YSEO - 22 BOULEVARD MICHEL STROGOFF - 80440 - BOVES - France


YSEO, Madame EMMANUELLE BOUET PACCAUT - 22 BOULEVARD MICHEL STROGOFF - 80440 - BOVES - France


Publication - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Produits chimiques destinés à l'agriculture; produits chimiques destinés à conserver les fourrages, les aliments, les plantes, les semences, les récoltes et les cultures agricoles; produits alimentaires de nature chimique pour contrôle de la fermentation de fourrages; conservateur d'ensilage ;

Substances alimentaires pour les animaux.