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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) YSCO FRANCE
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FRIGECREME
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRIGECREME
YSCO FRANCE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1725227
Date de dépôt :
08/03/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/03/2018

Présentation de la marque FRIGECREME

Déposée le 8 mars 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) YSCO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRIGECREME »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) YSCO FRANCE domicilié(e) 53 avenue de la 2ème D.B.,61200 ARGENTAN (dossier no 2368550) - 61200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 317 110 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2368550) - 67080 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRIGECREME est expirée depuis le 8 mars 2018.


YSCO FRANCE Société par Actions Simplifiée - 53 avenue de la 2ème D.B.,61200 ARGENTAN (dossier no 2368550) - 61200 - France - SIREN 435317110


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2368550) - 67080 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2008 n°2368550 - Publication au BOPI 2008-03-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-38

Renouvellement sans limitation n°2110191 - Publication au BOPI 1998-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-33

Inscription le 21 août 2008 - Changement de dénomination n°480081 - Publication au BOPI 2008-08-21

Inscription le 23 septembre 2002 - Changement d'adresse n°354704 - Publication au BOPI 2002-09-23

Inscription le 23 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354706 - Publication au BOPI 2002-09-23

Inscription le 25 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524160 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-25

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glaces.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, malt.Bière, ale et porter; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.