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Marques déposées par YSATIS ENTRE TERRE ET MER
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YSATIS Entre Terre et Mer - ARM
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

YSATIS Entre Terre et Mer - ARM
YSATIS ENTRE TERRE ET MER

Numéro de dépôt :
3022236
Date de dépôt :
10/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
YSATIS Entre Terre et Mer - ARM de YSATIS ENTRE TERRE ET MER

Présentation de la marque YSATIS Entre Terre et Mer - ARM

Déposée le 10 avril 2000 par YSATIS ENTRE TERRE ET MER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « YSATIS Entre Terre et Mer - ARM »

Le déposant est YSATIS ENTRE TERRE ET MER, domicilié(e) 3 Rue Voltaire, 29100 Douarnenez - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE VERGE Pascale - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 14 28 28


YSATIS ENTRE TERRE ET MER - 3 Rue Voltaire, 29100 Douarnenez - France


LE VERGE Pascale - France


Inscription le 21 octobre 2002 - Rejet total n°357499 - Publication au BOPI 2002-10-21

Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21

Objets de décoration. Jouets. Bijoux fantaisis.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].