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YSA, Société à responsabilité limitée

Produits chimiques destinés à l'industrie (à l'exception des enzymes à usage industriel), aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinées à l'industrie ; adhésifs et colles (matières collantes) pour l'industrie, pour carreaux de revêtement ; liquide de refroidissement, d'entretien pour l'auto ; liquides de freins, absorbeurs d'humidité.

Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; produits de traitement du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices à l'exception de ceux destines à l'usage professionnel des dentistes

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches

Produits vétérinaires et hygiéniques à l'exception de ceux destinés à un usage dentaire ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, matériel pour pansements à l'exception de ceux destinés à un usage dentaire ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; volets métalliques (à l'exception des volets roulants) ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques (à l'exception des capsules de sur bouchage pour vin), visserie et clouterie ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits en aluminium, barquettes aluminium, rouleau aluminium ; piquets de tentes métalliques.

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; volets métalliques (à l'exception des volets roulants) ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques (à l'exception des capsules de sur bouchage pour vin), visserie et clouterie ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits en aluminium, barquettes aluminium, rouleau aluminium ; piquets de tentes métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement, outils de jardinage ; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillères (couverts) ; armes blanches ; rasoirs ; outils et instruments à main entraînés électriquement.

Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images ; logiciels, périphériques d'ordinateurs, appareils scientifiques (autres qu'à usage médical), appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques, disques optiques numériques ; disques vidéo digital (Dvd) ; cartes électroniques, cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateur, logiciels sur tous supports matériels ; programmes et jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels, supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, base de données et notamment bases de données vocales, banques de données textuelles et sonores, banques d'images, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec des données textuelles et sonores et des banques d'images, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur ; ordinateurs ; circuits imprimés ; connecteurs de terminaux ou micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés ; disquettes, disque compact numérique ; jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact ; batteries.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et dentaires à l'exception de ceux destinés à l'usage professionnel des dentistes ; appareils et instruments vétérinaires ; membres et yeux artificiels ; dents artificielles à l'exception de celles utilisées à titre professionnel par les dentistes ; articles orthopédiques ; matériel de suture.

Appareils électroménagers, appareils électroménagers pour la cuisine, produits d'éclairage, à l'exclusion des climatiseurs et des unités centrales de climatisation.

Parties constitutives de véhicules (à l'exception des pneumatiques et essieux pour véhicules), notamment balais d'essuie-glaces, housses et tapis auto ; voitures d'enfants

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice

Métaux précieux et leurs alliages (à savoir bougeoir, vaisselle) à l'exception de ceux destinés à un usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.

Instruments de musique.

Papier (à l'exception des feuilles de papier doublées aluminium) ; carton ; cartonnages ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications ; revues périodiques ; papier hygiénique ; serviettes et mouchoirs en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose (à l'exception de celles pour incontinents), peintures (tableaux et gravures), papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; gravures ; images ; photogravures ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres) ; produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; pochettes de sacs de congélation en polyéthylène ; adhésifs et colles (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; imprimés ; articles pour reliures ; photographies ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés, catalogues ; album-photos ; classeurs (articles de bureau).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en matières plastiques mi-ouvrés (à l'exception des feuilles de plastique doublées aluminium) ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; rouleau de film étirable en pvc alimentaire ; bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage.

Cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), sacs à main, de voyage, d'écoliers ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; colliers pour animaux ; sacs de campeurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; tous ces matériaux n'étant ni en bois ni en verre ; poix et bitume ; asphalte.

Meubles (à l'exception des fauteuils), glaces (miroirs), cadres ; literie (à l'exception du linge) lits pour enfants et bébés ; parcs pour enfants ; objet d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, récipients pour l'emballage en matières plastiques (à l'exception des moules en matière plastique) ; sacs de couchage pour le camping.

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; vaisselle non en métaux précieux à savoir vaisselle en verre, porcelaine, faïence ; sous-verres (vaisselle) ; bacs de propreté ; gourdes

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants, ni de piscines), voiles, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes

Fils à usage textile.

Fils à usage textile. Classe 24 : Tissus à usage textiles ; couvertures de lit et de table ; sous-verres (linge de table).

Vêtements (habillement), layette, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols à l'exception des carrelages et des peintures ; tentures murales non en matières textiles, à l'exclusion des papiers peints.

Jeux, jouets, cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; jeux automatiques et électroniques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Tabac ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes.

Publicité ; services de vente aux détail de tous les produits pré-cités ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; consultation pour la direction des affaires ; consultations professionnelles d'affaires ; aide à la direction d'affaires ; expertises en affaires ; informations d'affaires ; investigations pour affaires ; recherches pour affaires ; renseignements d'affaires ; estimation en affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour les questions de personnel ; établissement de déclarations fiscales ; études de marché ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; prévisions économiques ; recherche de marchés ; information statistique ; sondage d'opinion ; management par intérim ; conseils et assistance en matière d'organisation, de management, de recrutement et de stratégie d'entreprises ; compilation de renseignements, administration ; gérance administrative de lieux d'expositions ; organisation d'opérations commerciales de fidélisation d'une clientèle

Assurances ; affaires financières ; affaires immobilières ; caisse de prévoyance ; émission de cheques de voyage et de lettres de crédit ; expertise immobilières ; gérance d'immeuble

Construction ; travaux publics ; travaux ruraux ; forage de puits ; location d'outils et de matériel de construction, de bouteurs, d'extracteurs d'arbres ; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation) ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie) ; réparation, transformation de vêtements, rechapage ou vulcanisation de pneus ; cordonnerie ; étendage et repassage du linge, nettoyage d'articles en textile

Services de télécommunications ; services de réseaux de télécommunication d'entreprises multiservices ; services de télécommunication, de messagerie électronique par réseaux Internet, Extranet, Intranet ; services de messagerie sécurisée ; agences de presse et d'informations ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, à partir de vidéophones, de visiophones et par vidéo-conférence ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet ; expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique ; services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications ; radiotéléphonie mobile ; services de télex, télégrammes ; transmission d'informations par téléscripteur ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et des banques d'images ; services de communication sur réseaux informatiques en général ; services de location d'appareils et d'instruments de téléinformatique et de télématique ; services de transmission de données sur réseaux et terminaux spécifiques et/ou portables pour la consultation de messages ; consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications, l'ensemble de ces services n'étant pas destiné au secteur télévisé.

Emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; distribution de journaux ; distribution d'eau et d'électricité ; exploitation de transbordeurs ; remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires ; dépôt, gardiennage d'habits, location de réfrigérateurs ; location de garages ; réservation de places pour le voyage

Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie) ; scierie, rabotage ; broderie, couture ; découpage, revêtement métallique ; teinture de tissus ou vêtements ; traitement de tissus contre les mites ; imperméabilisation de tissus ; reliure de documents ; étamage ; purification et régénération de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux, à l'exception du verre) ; tirage de photographies ; blanchissage ; services d'imprimerie

Services d'enseignement et de formation (à l'exception des services d'assistance personnalisée sur sites), d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques ; édition et publication de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias, de jeux sur disques compacts et sur disques compacts audionumériques, sur supports magnétiques ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation de séminaires ; stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; réservation de places pour les spectacles ; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non ; réalisation et production de programmes multimédias ; organisation de spectacles ; location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; prêts de livres et autres publications, ludothèques ; services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel ; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs, l'ensemble de ces services n'étant pas destiné au secteur télévisé ; organisation de loteries.

Consultations professionnelles en matière d'ordinateurs ; hébergement de sites (Internet) ; services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique ; constitution, conception (élaboration) et exploitation de banques de données et de base de données juridiques ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias ; services de location d'ordinateurs, de logiciels, conception (élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux

Services de restauration (alimentation) ; bars ; hébergement temporaire.

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences, gérance de droit d'auteur, consultations juridiques