LA MAISON DU FOIS GRAS

YSA Ossard Latgé – Agence de marques (S.A.R.L.)

Présentation de la marque LA MAISON DU FOIS GRAS

Déposée le 26 janvier 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) YSA Ossard Latgé – Agence de marques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MAISON DU FOIS GRAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-11 du 12 mars 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) YSA Ossard Latgé – Agence de marques domicilié(e) Passage de l'Europe,64000 PAU - 64000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 630 784 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hervé BEAUNE YSA Ossard Latgé – Agence de marques domicilié(e) Passage de l'Europe,64000 PAU - 64000 - France.

La marque LA MAISON DU FOIS GRAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3271946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DU FOIS GRAS est expirée depuis le 26 janvier 2014.