Déposée le 10 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) YSA CONSEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SOURCE D'EQUILIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-03 du 17 janvier 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) YSA CONSEIL domicilié(e) Adresse du siège Social : 6, passage de l'Europe,64000 PAU - 64000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 628 294 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 3, rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France.
La marque SOURCE D'EQUILIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198764.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
YSA CONSEIL Société Anonyme - Adresse du siège Social : 6, passage de l'Europe,64000 PAU - 64000 - France - SIREN 334628294
@MARK - 3, rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France
Inscription le 2 octobre 2003 - Rejet partiel n°378612 - Publication au BOPI 2003-10-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-50
Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Plats préparés et plats cuisinés à base de légumes, poissons, viande. Sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Plats préparés et plats cuisinés à bases de pâtes, de pâtes alimentaires ou de riz. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Bières, eaux minérales et gazeuses boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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