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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) YSA à associé unique
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FROOTS
Marque expirée - Marque en non vigueur

FROOTS
YSA Société à responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
3483881
Date de dépôt :
23/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2017
FROOTS de YSA à associé unique

Présentation de la marque FROOTS

Déposée le 23 février 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) YSA à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FROOTS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) YSA à associé unique domicilié(e) 6, passage de l'Europe - 64000 - PAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 630 784 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK Société d'avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FROOTS est expirée depuis le 23 février 2017.

YSA à associé unique a également déposé les autres marques suivantes : FROOZ , PIM&POM , FRUIBOX , CONFITOP , CONFITOON , LE GRILLOTIN , TI'FRUIT , CONFIT'UP , FRUITS ET DOUCEUR , MAÎTRE BOEUF


YSA Société à responsabilité limitée à associé unique - 6, passage de l'Europe - 64000 - PAU - France - SIREN 444630784


@MARK Société d'avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-18

Inscription le 2 avril 2008 - Retrait partiel n°471663 - Publication au BOPI 2008-04-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-26

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Gelées, confitures, compotes, desserts à base de fruits.