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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) YSA à associé unique
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CONFITOP
Marque expirée - Marque en non vigueur

CONFITOP
YSA Société à responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
3483873
Date de dépôt :
23/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2017
CONFITOP de YSA à associé unique

Présentation de la marque CONFITOP

Déposée le 23 février 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) YSA à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONFITOP »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) YSA à associé unique domicilié(e) 6, passage de l'Europe,64000 PAU - 64000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 630 784 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK Société d'avocats domicilié(e) 16, rue Milton,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFITOP est expirée depuis le 23 février 2017.

YSA à associé unique a également déposé les autres marques suivantes : FROOZ , FROOTS , PIM&POM , FRUIBOX , CONFITOON , LE GRILLOTIN , TI'FRUIT , CONFIT'UP , FRUITS ET DOUCEUR , MAÎTRE BOEUF


YSA Société à responsabilité limitée à associé unique - 6, passage de l'Europe,64000 PAU - 64000 - France - SIREN 444630784


@MARK Société d'avocats - 16, rue Milton,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-09

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; Oeufs, lait et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. En-cas, plats préparés et cuisinés à base de viande, de poisson. Conserves appertisées, ou sous vide, ou surgelés de poisson, de viande. Mets à base de poisson ou de viande. Fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; pain, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements. Chapelure. Epaississants pour la cuisson de produits alimentaires. Pâtes alimentaires. Sucre ; levain, farine et préparations faites de céréales et/ou de riz et/ou de farine ; céréales pour petit-déjeuner ; pâtes et produits à base de pâtes ; sauces à salade ; en-cas et plats cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; Boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées). Boissons isotoniques. Limonades ; sodas ; apéritifs sans alcool. Cocktails non alcooliques ; boissons non alcoolisées composées minoritairement de produits laitiers.