Marque expirée - Marque en non vigueur

CONFITOON
YSA Société à responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
3483878
Date de dépôt :
23/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2017
CONFITOON de YSA à associé unique

Présentation de la marque CONFITOON

Déposée le 23 février 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) YSA à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONFITOON »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) YSA à associé unique domicilié(e) 6, passage de l'Europe,64000 PAU - 64000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 630 784 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK Société d'avocats domicilié(e) 16, rue Milton,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFITOON est expirée depuis le 23 février 2017.

YSA à associé unique a également déposé les autres marques suivantes : FROOZ , FROOTS , PIM&POM , FRUIBOX , CONFITOP , LE GRILLOTIN , TI'FRUIT , CONFIT'UP , FRUITS ET DOUCEUR , MAÎTRE BOEUF


YSA Société à responsabilité limitée à associé unique - 6, passage de l'Europe,64000 PAU - 64000 - France - SIREN 444630784


@MARK Société d'avocats - 16, rue Milton,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-30

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes surgelés, conservés, séchés et cuits ; légumes préparés ; gelées, confitures, compotes, purée de fruits, coulis de fruits, marmelades, fruits cristallisés, zestes de fruits, fruits au sirop, pulpe de fruits, tranches de fruits, fruits conservés dans l'alcool, fruits cuits ; oeufs, lait et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. En-cas, plats préparés et cuisinés à base de viande, de poisson, de fruits et/ou de légumes. Conserves appertisées, ou sous vide, ou surgelés de fruits, de légumes, de poisson, de viande. Salade de fruits et de légumes. Mets à base de poisson ou de viande, de fruits ou de légumes. Yaourt, yaourt glacé, yaourts à boire ; mousses, crèmes, crèmes dessert ; fromage blanc ; potages ; bouillons. Conserves de fruits et conserves de légumes. Desserts à base de fruits. Fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; boissons lactées aux fruits ; boissons lactées comprenant des fruits. Desserts lactés.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie, viennoiserie et confiserie, chocolat, pâtes d'amande, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements. Chapelure. Epaississants pour la cuisson de produits alimentaires. Pâtes alimentaires. Sucre ; levain, farine et préparations faites de céréales et/ou de riz et/ou de farine ; céréales pour petit-déjeuner ; pâtes et produits à base de pâtes ; sucreries ; biscuiterie ; crèmes glacées, sorbets, glaces à l'eau. Confiserie glacée ; produits (poudres, liants) pour la préparation de crèmes glacées et/ou glaces à l'eau et/ou confiserie glacée ; produits entièrement ou principalement à base de sucre, à utiliser comme succédanés du miel ; sauces et préparations pour faire des sauces ; condiments à base de fruits ; crème anglaise en poudre ; sauces à salade ; en-cas et plats cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; mousses ; desserts ; puddings ; desserts glacés ; desserts composés principalement de riz et/ou de semoule et/ou d'amidon ; pâte pour gâteaux. Glaces alimentaires. Boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Glaces composées totalement ou partiellement de yaourt. Yaourts glacés. Sauces à base de fruits, sauces sucrées.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées). Boissons isotoniques. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons de légumes et jus de légumes, nectars de légumes, cocktails non alcooliques ; extraits de fruits ou de légumes non alcooliques, boissons non alcoolisées composées minoritairement de produits laitiers.