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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) YS2C
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LA - MINCA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA - MINCA
YS2C, S.A.S.

Numéro de dépôt :
4153272
Date de dépôt :
02/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/02/2025
LA - MINCA de YS2C

Présentation de la marque LA - MINCA

Déposée par voie électronique le 2 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) YS2C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA - MINCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) YS2C domicilié(e) 7 rue de la paix - 54000 - nancy - France et immatriculée sous le numéro RCS 808 020 309 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YS2C, M. YACINE CHOUIEB domicilié(e) 7 rue de la paix - 54000 - nancy - France.

La marque LA - MINCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4153272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 18 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA - MINCA arrivera à expiration en date du 2 février 2025.


YS2C, S.A.S. - 7 rue de la paix - 54000 - nancy - France - SIREN 808020309


YS2C, M. YACINE CHOUIEB - 7 rue de la paix - 54000 - nancy - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; Fauteuils roulants et parties constitutives ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).