Déposée le 5 août 2010 par la Société Anonyme (SA) YRIS TECHNOLOGIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OrgaBat VNet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-36 du 10 septembre 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) YRIS TECHNOLOGIE domicilié(e) 4 rue Alexis de Tocqueville - 93160 - ANTONY - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 408 366 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY & Associés domicilié(e) 23 rue du Renard - 75004 - PARIS - France.
La marque OrgaBat VNet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3758862.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OrgaBat VNet est expirée depuis le 5 août 2020.
YRIS TECHNOLOGIE a également déposé les autres marques suivantes : ORGABAT , ORGABAT V 8 i
YRIS TECHNOLOGIE, Société Anonyme - 4 rue Alexis de Tocqueville - 93160 - ANTONY - France - SIREN 342408366
BLETRY & Associés - 23 rue du Renard - 75004 - PARIS - France
Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36
Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Progiciels enregistrés, logiciels de communication, logiciels de gestion de bases de données, supports d'enregistrement magnétiques, appareils et dispositifs d'enregistrement de transmission, de stockage et de reproduction du son ou des images, équipements pour le traitement de l'information, terminaux destinés à être reliés à un réseau de communication, systèmes électroniques et/ou informatiques de gestion de données relatives à la domotique et/ou à l'immotique, supports d'enregistrement de données, terminaux et équipements de domotiques et/ou d'immotique, logiciels, produits semi-conducteurs.
Aide dans l'exploitation des entreprises industrielles et commerciales grâce à l'informatique, conseils en organisation et direction des affaires et informations d'affaires aux entreprises ; gestion de fichiers informatiques.
Installation de systèmes de réseaux liés à la domotique et/ou l'immotique.
Télécommunications, services d'échanges de données liées à la domotique et/ou l'immotique, services de messagerie électronique.
Formation et enseignement dans le domaine informatique.
Programmation pour ordinateurs, conception et expertise pour la réalisation, la conception de systèmes dans le domaine de la domotique et/ou de l'immotique (travaux d'ingénieurs), réalisation (conception) de programmes pour ordinateurs et micro-ordinateurs, conseils techniques en informatique, études de projets techniques de réseaux dans le bâtiment.
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